S.A.V.

26 ans d'expérience dans la motoculture de plaisance, un atelier de 250m2 nous permettent d'entretenir et réparer vos machines de toutes marques, anciennes ou récentes, dédiées à une utilisation de loisirs ou professionnelle…

Conseil

Avant de vous lancer dans l'achat d'un matériel de motoculture, il est important de définir vos attentes. Nous vous conseillons et vous guidons dans vos choix… pour une satisfaction optimale !

Professionnalisme

Notre objectif : vous satisfaire. Chez Laurent Motoculture, chaque demande est traitée avec exigence et le plus grand soin. Particuliers, professionnels, collectivités trouvent dans nos services une réponse efficace à leurs attentes dans le domaine de la motoculture.

Nous vendons. Nous réparons.

C'est dans la durée et la confiance que nous envisageons notre relation-client : conseils avisés, produits de grande qualité au meilleur prix, entretien rigoureux et réparation de tous vos équipements de motoculture. C'est notre signature.

Les Français sont de plus en plus nombreux à préférer donner une seconde vie à leurs objets en les faisant réparer plutôt qu'en les jetant, repoussant ainsi un nouvel achat. Ces changements d’habitudes s’inscrivent dans un vaste mouvement citoyen et écoresponsable, en lien avec une démarche vertueuse à la fois écologique et économique. Pour en finir avec le tout jetable, développer l’économie circulaire et réduire les émissions de gaz à effet de serre liées à la production et au transport, LAURENT MOTOCULTURE s'engage à toujours proposer la réparation avant l'achat de matériel neuf, en minimisant son impact par des pratiques environnementales adaptées.

Découvrez l'ensemble des marques que nous distribuons…

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INFOS LÉGALES & POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ

ÉDITION
Site édité par l’entreprise LAURENT MOTOCULTURE
16 rue de Peigney • 52200 PEIGNEY
Tél. 03 25 87 52 02 • laurentmotoculture@orange.fr
SIREN 793 780 123
Directeur de la publication : Laurent JACOB

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Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à à la gestion, au sein de notre société, du fichier clients/prospects.
Les données collectées sur ce site sont à l'usage exclusif de l’entreprise LAURENT MOTOCULTURE. Ces données sont à destination de l'ensemble des services de la société impliqués dans la relation commerciale et dans la fourniture du/des service(s) et/ou du/des produit(s).
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CONCEPTION & HÉBERGEMENT DU SITE
Le site a été réalisé par l'atelier graphique TRAIT DE CARACTERE
1 ruelle des Soupirs - Vaux-sous-Aubigny - 52190 Le Montsaugeonnais.
Le site est hébergé par AMEN
Siège social : 12-14, Rond Point des Champs Elysées 75008 Paris.


POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
Objet du traitement (finalité et base légale)
La société LAURENT MOTOCULTURE, dont le siège est situé à PEIGNEY (52200), 16 rue du Mont, dispose d’un site internet de vente en ligne. Ce site permet de recevoir les commandes de nos clients et les données collectées à cette occasion sont enregistrées et traitées dans un fichier clients. Ce fichier permet de :

  • Gérer les commandes, le paiement et la livraison.
  • Mener des opérations de marketing (fidélisation, promotions) et adresser des publicités par courriel auprès de nos clients qui ne s’y sont pas opposés ou qui l’ont accepté :
    • Sur des produits analogues à ceux qu’ils ont commandés.
    • Sur d’autres produits proposés par la société. Par exemple, si un client achète une robe, une crème pour le corps pourra lui être proposée.
  • Transmettre les données de nos clients qui l’ont accepté à nos partenaires commerciaux, pour leur permettre de leur adresser de la publicité (cf. ci-dessous).

Bases légales des traitements

  • Gestion des commandes : la base légale du traitement est l’exécution d’un contrat (Cf. article 6.1.b) du Règlement européen sur la protection des données).
  • Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur des produits analogues à ceux commandés par les clients : la base légale du traitement est l’intérêt légitime de la société (Cf. article 6.1.f) du Règlement européen sur la protection des données), à savoir promouvoir nos produits auprès de nos clients.
  • Envoi de sollicitations commerciales par courriel sur d’autres produits proposés par la société LAURENT MOTOCULTURE : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.
  • Transmission de l’adresse électronique aux partenaires commerciaux : la base légale du traitement est le consentement (Cf. article 6.1.a) du Règlement européen sur la protection des données), comme l’exige l’article L. 34-5 du code des postes et des communications électroniques.

Catégories de données

  • Identité : civilité, nom, prénom, adresse, adresse de livraison, numéro de téléphone, adresse électronique, date de naissance, code interne de traitement permettant l'identification du client, données relatives à l’enregistrement sur des listes d’opposition.
  • Données relatives aux commandes : numéro de la transaction, détail des achats, montant des achats, données relatives au règlement des factures (règlements, impayés, remises), retour de produits.
  • Données relatives aux moyens de paiement : numéro de carte bancaire, date de fin de validité de la carte bancaire, cryptogramme visuel (lequel est immédiatement effacé).
  • Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et de prospection : historique des achats.

Destinataires des données

  • Les services clients et facturation de la société LAURENT MOTOCULTURE sont destinataires de l’ensemble des catégories de données.
  • Ses sous-traitants, chargés de la livraison de ses commandes, sont destinataires de l’identité, de l’adresse et du numéro de téléphone de nos clients.
  • Les adresses électroniques des clients qui l’ont accepté sont mises à disposition de nos partenaires commerciaux (liste des partenaires commerciaux, régulièrement mise à jour) :
    • société …
    • société …
    • société …

Durée de conservation des données

  • Données nécessaires à la gestion des commandes et à la facturation : pendant toute la durée de la relation commerciale et dix (10) ans au titre des obligations comptables.
  • Données nécessaires à la réalisation des actions de fidélisation et à la prospection : pendant toute la durée de la relation commerciale et trois (3) ans à compter du dernier achat.
  • Données relatives aux moyens de paiement : ces données ne sont pas conservées par la société LAURENT MOTOCULTURE ; elles sont collectées lors de la transaction et sont immédiatement supprimées dès le règlement de l’achat.
  • Données concernant les listes d'opposition à recevoir de la prospection : trois (3) ans.

Vos droits

Si vous ne souhaitez plus recevoir de publicité de la part de la société LAURENT MOTOCULTURE (exercice du droit d’opposition ou retrait d’un consentement déjà donné), contactez-nous via notre formulaire ou par em@il à l'adresse laurentmotoculture@orange.fr.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant, les rectifier ou les faire effacer. Vous disposez également d'un droit à la portabilité et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (Consultez le site cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez nous contacter :

  • par voie électronique :
  • par courrier postal : Laurent Motoculture - 16 rue du Mont - 52200 PEIGNEY
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

Clause n°1 : Objet
Les conditions générales de ventes décrites ci-après détaillent les droits et obligations de la société Laurent Motoculture et de son client dans le cadre de la vente des marchandises suivantes. Toute prestation accomplie par la société Laurent Motoculture implique donc l’adhésion sans réserve de l’acheteur aux présentes conditions générales de vente.


Clause n° 2 : Prix
Les prix des marchandises vendues sont ceux en vigueur au jour de la prise de commande. Ils sont libellés en euros et calculés hors taxes. Par voie de conséquence, ils seront majorés du taux de TVA et des frais de transport applicables au jour de la commande. La société  s’accorde le droit de modifier ses tarifs à tout moment. Toutefois, elle s’engage à facturer les marchandises commandées aux prix indiqués lors de l’enregistrement de la commande.


Clause n° 3 : Rabais et ristournes
Les tarifs proposés comprennent les rabais et ristournes que la société Laurent Motoculture serait amenée à octroyer compte tenu de ses résultats ou de la prise en charge par l’acheteur de certaines prestations.


Clause n° 4 : Escompte
Aucun escompte ne sera consenti en cas de paiement anticipé.


Clause n° 5 : Modalités de paiement
Le règlement des commandes s’effectue :

  • soit par chèque ;
  • soit par carte bancaire ;
  • soit en espèce ;

Lors de l’enregistrement de la commande, l’acheteur devra verser un acompte de 20% du montant global de la facture, le solde devant être payé à réception des marchandises.


Clause n° 6 : Retard de paiement
En cas de défaut de paiement total ou partiel des marchandises livrées au jour de la réception, l’acheteur doit verser à la société Laurent Motoculture une pénalité de retard égale à sept fois le taux de l’intérêt légal. Le taux de l’intérêt légal retenu est celui en vigueur au jour de la livraison des marchandises. Cette pénalité est calculée sur le montant toutes taxes comprises de la somme restant due, et court à compter de la date d’échéance du prix sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire.


Clause n° 7 : Clause résolutoire
Si dans les quinze jours qui suivent la mise en œuvre de la clause « Retard de paiement », l’acheteur ne s’est pas acquittée des sommes restant dues, la vente sera résolue de plein droit et pourra ouvrir droit à l’allocation de dommages et intérêts au profit de la société Laurent Motoculture.


Clause n° 8 : Clause de réserve de propriété
La société Laurent Motoculture conserve la propriété des biens vendus jusqu’au paiement intégral du prix, en principal et en accessoires. À ce titre, si l’acheteur fait l’objet d’un redressement ou d’une liquidation judiciaire, la société Laurent Motoculture se réserve le droit de revendiquer, dans le cadre de la procédure collective, les marchandises vendues et restées impayées.


Clause n° 9 : Livraison
La livraison est effectuée :

  • soit par la remise directe de la marchandise à l’acheteur ;
  • soit par l’envoi d’un avis de mise à disposition en magasin à l’attention de l’acheteur ;
  • soit au lieu indiqué par l’acheteur sur le bon de commande.

Le délai de livraison indiqué lors de l’enregistrement de la commande n’est donné qu’à titre indicatif et n’est aucunement garanti.
Par voie de conséquence, tout retard raisonnable dans la livraison des produits ne pourra pas donner lieu au profit de l’acheteur à :

  • l’allocation de dommages et intérêts ;
  • l’annulation de la commande.

Le risque du transport est supporté en totalité par l’acheteur.
En cas de marchandises manquantes ou détériorées lors du transport, l’acheteur devra formuler toutes les réserves nécessaires sur le bon de commande à réception desdites marchandises. Ces réserves devront être, en outre, confirmées par écrit dans les cinq jours suivant la livraison, par courrier recommandé AR.


Clause n° 10 : Force majeure
La responsabilité de la société Laurent Motoculture ne pourra pas être mise en œuvre si la non-exécution ou le retard dans l’exécution de l’une de ses obligations décrites dans les présentes conditions générales de vente découle d’un cas de force majeure. À ce titre, la force majeure s’entend de tout événement extérieur, imprévisible et irrésistible au sens de l’article 1148 du Code civil.


Clause n° 11 : Garantie
Les conditions de garantie des produits vendus sont liées aux conditions de garantie du constructeur. Laurent Motoculture ne peut être tenu responsable des délais et des frais de retours en garantie.


Clause n° 12 : Tribunal compétent
Tout litige relatif à l’interprétation et à l’exécution des présentes conditions générales de vente est soumis au droit français.
À défaut de résolution amiable, le litige sera porté devant le Tribunal de commerce de Chaumont.